Conditions générales de ventes de GPlec

GPLEC est un site internet généraliste de vente à distance, www.gplec.com,  de l’entreprise GASQUET société par actions simplifiées à associé unique au capital de 40944 euros, dont le siège social est situé 151 rue Robert Schuman 83300 DRAGUIGNAN, sous le numéro de siret 732 850 433 000 28. 

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par GPLEC sur son Site.

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Elles sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

GPLEC se réserve le droit de modifier, si nécessaire, à tout moment, les présentes conditions générales d’utilisation et de vente, mais, les Conditions générales de vente applicables à la commande seront celles existantes sur le Site au jour de la confirmation de l'acceptation de la commande par GPLEC.

 

ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DU CLIENT UTILISATEUR DU SITE

Toute personne physique ou morale se rendant ou commandant sur le Site déclare avoir la pleine capacité juridique et légale de contracter tout contrat par l’intermédiaire du Site et est pleinement habilitée à utiliser les moyens de paiement servant au paiement du prix.

GPLEC.com commercialise en grande partie des produits réservés aux professionnels. En achetant ces produits vous reconnaissez avoir les connaissances et les habilitations pour pouvoir les installer sans risque. La responsabilité de la société Gasquet (www.gplec.com) ne pourra pas être engagée en cas d'accident dû à la mauvaise installation ou utilisation des produits.

Lors de la navigation sur le Site, le Client s’engage à faire preuve de bonne foi et à se comporter conformément à la législation en vigueur :

  •          Communiquer des données personnelles non erronées et actualisées sur sa civilité, ses données personnelles et les moyens de télécommunications permettant d’entrer en contact avec lui.

  •          Ne pas troubler la jouissance normale du Site par les autres utilisateurs toute tentative d’entrave au bon fonctionnement du service et toute tentative de piratage du service est expressément prohibée et engage la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Le contenu du Site est la propriété de GPLEC et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. GPLEC rappelle que toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Tout lien hypertexte avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de GPLEC.

 

ARTICLE 3 : CONFIDENTIALITE DES ACCES

 

La collecte des informations concernant le Client, demandée dans les formulaires de contacts, est nécessaire au traitement des demandes Client, à l’envoi d’informations sur nos produits, et à des analyses statistiques de gestion.

GPLEC informe le Client que ses données sont enregistrées et conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, à des fins de gestion de la relation client, le Client dispose d'un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de ses données collectées en contactant Gplec.

Les données transmises par le Client sont conservées le temps légal nécessaire à l'administration de la preuve.

GPLEC s'interdit toute divulgation, toute revente des données nominatives relatives au Client, sous réserve de dispositions contraires dans les conditions particulières et notamment l’acceptation expresse du Client de recevoir des publicités de la part de GPLEC.

 

ARTICLE 4 : COMMANDE ET LIVRAISON

 

Le Client peut passer commande sur le Site internet www.gplec.com 

Le processus de commande est le suivant :

  •          Choix des articles et ajout au panier. Le Client est informé de la disponibilité du ou des produits qu’il veut commander.

  •          Validation du contenu du panier.

  •          Identification sur le Site www.gplec.com si le Client n’est pas déjà identifié.

  •          Mode de livraison. Le Client est informé du coût de l’expédition

  •          Choix du mode de paiement et acceptation des Conditions Générales de Ventes

  •          Validation du paiement.

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles et sans engagement particulier de Gplec.

Pour passer une commande, le Client doit au préalable s’inscrire sur le Site en choisissant un identifiant et un mot de passe. Le Client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements fournis lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, les coordonnées et informations bancaires.

GPLEC ne pourrait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ces hypothèses, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du Client. Le Client confirme sa commande par le biais de la procédure d’achat électronique sur le Site. Cette confirmation du Client, établit le contrat de vente entre le Client du Site et GPLEC.

La vente ne sera ferme et définitive et les délais de disponibilité et d'expédition ne débutent qu’après l’envoi par mail au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par GPLEC. Cette confirmation n’est envoyée par GPLEC qu’à partir de la réception du bon de commande et de l’encaissement définitif (tel qu’il est dit à l’article « paiement ») des sommes dues par le Client.

GPLEC se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande ou toute livraison d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui s’avèrerait suspecte.

Pour tout renseignement ou réclamation concernant une commande, le Client peut contacter le Site par mail à contact@gplec.com. 

Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande via un numéro de suivi utilisable sur le site du transporteur.

Il est impératif pour le client de vérifier l'état et la quantité du ou des produits livrés par rapport au bon de livraison ou à la facture. Si, une autre personne a été mandatée pour la réception de votre commande, celle-ci est responsable en cas d'acceptation d'un colis endommagé.

Le client doit vérifier l'état extérieur du colis en présence du livreur. En cas d'anomalie apparente (colis ouvert, cassé, écrasé, scotché par le transporteur...), le client peut refuser la marchandise avec un retour expéditeur.

Le client doit établir des "réserves précises, significatives et complètes" directement sur le bordereau de livraison, qu’il accepte ou non le colis endommagé. La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur, elle est trop générale et imprécise.

Si le client accepte le colis endommagé, il devra :

-       Confirmer les éventuelles réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables qui suivent la livraison au transporteur. Sans quoi la réclamation ne pourra pas être prise en compte.

-       Signaler au service client GPLEC toute anomalie ou avarie de transport dans un délai de trois (3) jours francs à compter de la livraison.

GPLEC livre uniquement en France métropolitaine. Aucune livraison n’est effectuée à l’étranger.

ATTENTION : L'entreprise GPLEC sera fermée durant tout le mois d'août et ne traitera les commandes qu'à partir du 1er septembre. Elle demande donc au client d'anticiper leur commande et ne sera en aucun cas responsable d'un long délai. Cela sera affichée sur la page d'accueil du site. 

ARTICLE 5 : DROIT DE RETRACTATION ET RETOURS

 

Le Client dispose, conformément à la loi d'un délai de rétractation de 14 jours francs pour se rétracter suite à un achat à distance à compter de la réception de la commande pour retourner celui-ci à GPLEC afin d'échange ou de remboursement.

Si la commande porte sur plusieurs biens livrés séparément ou sur un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée, le délai commence à réception du dernier bien ou de la dernière pièce.

S’il y a un contrat avec le client qui prévoit la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai commence à réception du premier bien. 

Le Client doit informer GPLEC de sa volonté d’exercer ce droit de rétractation par courrier recommandé ou électronique envoyé à l’adresse suivante :     sav.gplec@gmail.com

Le Client devra retourner le produit à l’adresse de GPLEC directement et dans le respect de la procédure de retour des produits décrite dans la section « retour » du Site (accord préalable de GPLEC, emballage d’origine intact). Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client.

Nous nous réservons le droit de rembourser les frais de retour si le produit reçu par le client ne correspond pas à sa commande initiale.

Pour tout retour, le client doit retourner le produit complet, dans son emballage d'origine et en bon état. Les emballages d'origine ne doivent être ni dégradés, ni marqués et ne peuvent pas servir comme colis de retour.

Aucun remboursement ou échange sera effectué s'il s'avérait que vous nous retourniez le produit endommagé ou incomplet. Il resterait alors à votre disposition dans nos locaux.

Les sommes versées par le Client à la commande, y compris les premiers frais de livraison lui seront intégralement remboursées, par crédit sur la carte bancaire qui a servi de paiement ou par chèque dans un délai maximum de 30 jours à compter de l'exercice de la faculté de rétractation.

Le Client pourra, s'il le souhaite, opter, sur proposition de gplec pour une autre modalité de remboursement, sous forme d'avoirs ou de bons d'achat en particulier.

 

ARTICLE 6 : PRIX ET REGLEMENT DES PRODUITS

 

Les prix sont exprimés en Euros(€) Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de port. Les prix sont valables en France métropolitaine. Les frais de port apparaissent dans le processus de commande sur le Site. Gplec encaisse le prix TTC frais de port inclus.

GPLEC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sur le Site. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la confirmation de l'acceptation de la commande par GPLEC. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par GPLEC est le prix définitif, sauf pour la TVA, le taux appliqué étant celui en vigueur au jour de la livraison des produits. Ces prix sont fermes et non révisables hors promotions organisées par le Site.

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, selon les modalités ci-après :

  •          Par carte bancaire (Visa, Mastercard, Carte Bleue, American Express) en ligne

  •          Par  virement

La facture est envoyée par GPLEC directement au Client à l’acceptation du paiement le bon de livraison sera envoyé en même temps que les produits.

GPLEC ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix et les frais de livraison n’ont pas été préalablement réglés en totalité. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après versement de la provision sur le compte bancaire de GPLEC.

Dans le cadre de la lutte contre la fraude sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

 ARTICLE 7 : PAIEMENT SECURISE

Pour une sécurité maximale, nous avons choisi d'utiliser P@iement CIC comme solution de paiement sécurisé.
La sécurisation se fait via une technologie de chiffrement SSL (Secure Socket Layer) qui est actuellement la plus fiable et la plus répandue sur Internet.

Votre numéro de carte bancaire et la date d'expiration sont toujours cryptés et ne circulent jamais en clair sur le réseau.

ARTICLE 8 : DISPONIBILITÉ

Les produits sont tous disponibles à la vente, les délais de 4 jours, 1 semaine,  2 semaines sont indiqués sur chaque produit commandé.

Il se peut qu’une erreur puisse intervenir, dans ce cas et à défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), GPLEC s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais, et à proposer un produit de remplacement dans la mesure ou le produit initial est supprimé. Le Client aura alors la possibilité d’accepter le produit de remplacement (dans les délais prescrits dans l’offre de remplacement), ou demander l’annulation de sa commande dans son intégralité.

En cas d’annulation d’une commande payée par carte bancaire, le Client sera remboursé dans les plus brefs délais et au plus tard sous 30 jours par crédit sur son compte bancaire.

  

ARTICLE 9 : LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

GPLEC ne saurait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects (perte de profit, etc.), résultant du mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits vendus. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits par les fournisseurs.

Il est recommandé au Client de faire installer les produits achetés par un professionnel (électricien). La mauvaise installation ou utilisation des produits peut engendrer des dommages aux biens (chocs électriques, incendie) et/ou aux personnes (brûlures, électrocution).

Il est recommandé au Client de lire les notices techniques et de respecter scrupuleusement les conditions d’utilisation des matériels.

GPLEC ne saurait être tenu pour responsable notamment d’incidents survenus lors de leur installation ou utilisation. Le Client garantie GPLEC pour toutes les conséquences qui pourraient résulter des omissions ou négligences de sa part dans ce domaine.

En tout état de cause, la responsabilité de GPLEC sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le Site, en particulier les couleurs, n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de GPLEC.

Dans le cas d’un évènement de force majeure, conformément à l’article 1148 du Code Civil, GPLEC ne saurait être tenu pour responsable dans le retard du traitement d’un dossier Client ou dans l’inexécution du contrat.

 

ARTICLE 10 : RESERVE DE PROPRIETE

Les produits commandés sur le Site restent la propriété de GPLEC, jusqu’à l’encaissement définitif du paiement, majoré des frais de livraison. Tant que le droit de propriété de GPLEC existe, aucune vente, mise en garantie, location ou autre mise à disposition, incorporation ou transformation des produits ne pourra avoir lieu sans l'autorisation préalable écrite de GPLEC qui pourra subordonner son autorisation à la constitution de garantie de paiement ou exiger que le prix de revente lui soit attribué. Le Client autorise d'ores et déjà GPLEC et son transporteur, à pénétrer aux heures ouvrables dans les locaux où se trouvent les produits, pour enlever ceux-ci.

 

ARTICLE 11 : COOKIES

Le Site recourt à l'usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique installé sur le disque dur de l'ordinateur personnel du Client. Le cookie permet à GPLEC d'identifier le Client qui accède à son site et, par la même, de lui offrir les services les plus adaptés à ses besoins. Le Client peut configurer son navigateur Internet afin de bloquer l'activation des cookies. Le Client perdra alors la possibilité de voir les services qui lui sont offerts (il devra, par exemple, s'identifier à chaque commande).

Le Client peut également détruire manuellement les fichiers Cookies à tout instant.

 

ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE ET LANGUE

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.
Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

ARTICLE 13 : LITIGES

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

ARTICLE 14 : SAV - CONTACT – NOTIFICATIONS

Pour toute information ou question, contacter GPLEC :

Par courrier adressé à : GASQUET GPLEC 

                                    151, rue Robert Schuman - BP 157

                                     83300 Draguignan

Ou par email à sav.gplec@gmail.com

Toutes les notifications, communications, mises en demeure prévues par les Conditions générales de ventes seront réputées avoir été valablement délivrées si elles sont adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception :

  •          Pour Gplec : à l’adresse ci-dessus.

  •          Pour le Client : à l'adresse postale et/ou e-mail qu’il a fourni(e) à GPLEC, sous sa seule responsabilité. Tout changement d’adresse devra être notifié à GPLEC.

 

ARTICLE 15 : GARANTIES

 

Le client bénéficie de deux types de garanties :

-       Garantie légale

-       Garantie commerciale

 

La garantie légale fixée par la loi est tenues des garanties suivantes :

Type de garantie

Champ d'application

Défauts du bien

Modalités de réparation

Durée de la garantie

Charge de la preuve

Garantie de conformité (article L. 211-4 à 211-13 du Code de la consommation)

Vente de biens entre un professionnel et un consommateur

- Bien non conforme aux caractéristiques convenues lors de la commande
- Bien impropre à l’usage habituel
- Bien spécial recherché par l’acheteur

- Réparation ou remplacement du bien (choix à la discrétion du client)
- En cas d’impossibilité de réparation ou remplacement du bien, résolution de la vente

le consommateur dispose de 2 ans à compter de la délivrance du bien

La charge de la preuve d’une utilisation défectueuse par le consommateur excluant le jeu de la garantie repose sur le vendeur (soit la Société)

Garantie contre les vices cachés

S’applique à toute vente indépendamment de la qualité des parties (professionnels ou consommateur / professionnel) et la nature du bien vendu

Vice non apparent/ décelable lors de la vente qui rend le bien impropre à sa destination ou réduit fortement son usage

- Résolution de la vente
- Réduction du prix

L’acheteur dispose de 2 ans à compter de la découverte du vice caché pour agir

établir l’existence d’un vice caché antérieur à la vente du bien (i.e. expertise etc.)

 

Les produits vendus par GPLEC sont également couvert d’une garantie commerciale. Cette garantie correspond à celle accordée par les fabricants des produits (constructeurs). Celle-ci est donc variable en fonctions des produits et des marques. Elle est indiquée sur les sites des constructeurs.

Cette garantie couvre tous défauts du bien sous réserve :
1. De son utilisation conforme et normale du bien
2. Des recommandations des constructeurs
3. Des autres hypothèses d’exclusion de la garantie (i.e. cas de force majeure) reconnus par la jurisprudence et les tribunaux français

Les modalités de remplacement sous garantie seront la réparation ou le remplacement du bien en fonction du contenu de la garantie constructeur.



Toutefois, pour bénéficier de la garantie, il est impératif que le client conserve la facture d'achat pour preuve.

Dernière mise à jour des CGV le 26/07/2017.

 


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